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Informations générales
Le site http://www.betschdorf.com est publié par la Mairie de BETSCHDORF, sis 1, rue des Francs – 67660 BETSCHDORF.
Tél. 03 88 54 48 00
Fax. 03 88 54 48 40
Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est Monsieur Adrien WEISS, en sa qualité de Maire.
Hébergeur
OVH.COM
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site, notamment marques, logos, dessins, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, ainsi que leurs sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse http://www.betschdorf.com, ses différents dérivés, domaines et sous-domaines est la propriété exclusive de la Mairie de BETSCHDORF. Ils sont protégés par la législation française sur le droit d'auteur et le droit des marques.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de la Mairie de BETSCHDORF, hormis les exceptions légalement admises par le code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon.
Informatique et Libertés
Les informations collectées par le biais du site Internet municipal sont exclusivement destinés à la Mairie de BETSCHDORF pour pouvoir vous contacter. Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles les concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez directement vous adresser par courrier à l’adresse suivante : Monsieur le Maire Commune de Betschdorf 1 rue des Francs 67660 BETSCHDORF. Ils peuvent également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement de ces données.
Pour plus de détails nous vous proposons de lire la déclaration Politique Vie Privée.
Lien hypertexte
Toute mise en place d'un lien hypertexte permettant l'accès au site municipal doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la Mairie de BETSCHDORF, qui se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment. Seuls sont autorisés les liens hypertextes renvoyant à la page d'accueil http://www.betschdorf.com du site municipal.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
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Avertissement : Merci de vérifier les coordonnées de la société Ikepowa hébergeant le site de la Commune.
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